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Licences des tierces parties pour la plate-forme logicielle Aura Lumen CDN

La présente section définit les conditions relatives à la licence des tierces parties pour certains modules Linux utilisés par d'autres composants CDN.

Version 3.0R1

Licence Apache version 2.0

Composants concernés :

  • google­-droid­-sans-­fonts
  • log4cxxmod_fcgid
  • mod_python
  • python­ipaddr

Texte de la licence

Licence Apache
Version 2.0, janvier 2004
http://www.apache.org/licenses/

CONDITIONS D'UTILISATION, DE REPRODUCTION ET DE DISTRIBUTION

  1. Définitions
    « Licence » désigne les conditions d'utilisation, de reproduction et de distribution telles que définies dans les Sections 1 à 9 du présent document.
    « Concédant de licence » désigne le propriétaire du copyright ou l'entité autorisée par le propriétaire du copyright à accorder la Licence.
    « Entité juridique » désigne le regroupement de l'entité agissante et de toutes les autres entités qui contrôlent, sont contrôlées par ou sont sous le contrôle commun de cette entité. Pour la bonne interprétation de cette définition, « contrôle » désigne (i) le pouvoir, direct ou indirect, de diriger ou gérer l'entité en question, que ce soit dans le cadre d'un contrat ou autre ; ou (ii) le fait de détenir cinquante pour cent (50 %) ou plus des actions en circulation ; ou (iii) la propriété bénéficiaire de l'entité en question.
    « Vous » (ou « Votre ») désigne tout individu ou Entité juridique utilisant les autorisations octroyées dans le cadre de la présente Licence.
    Format « Source » désigne le format adapté pour apporter des modifications, y compris, sans s'y limiter, le code source du logiciel, la source des documents et les fichiers de configuration. Format « Objet » désigne tout format obtenu par le biais d'une transformation ou d'une traduction mécanique du format Source, y compris, sans s'y limiter, le code objet compilé, la documentation générée et les conversions vers d'autres types de supports.
    « Œuvre » désigne toute création, au format Source ou Objet, disponible sous Licence, comme indiqué dans l'avis de copyright inclus ou joint à ladite création (un exemple est fourni dans l'Annexe ci-après).
    « Œuvre dérivée » désigne toute œuvre, au format Source ou Objet, fondée sur (ou dérivée de) l'Œuvre et pour laquelle des révisions éditoriales, des annotations, des développements et autres modifications, constituent, dans leur ensemble, une création originale. Dans le cadre de la présente Licence, les Œuvres dérivées n'incluent pas les œuvres indépendantes ou simplement liées (ou associées par leur nom) aux interfaces des Œuvres et Œuvres dérivées précitées.
    « Contribution » désigne toute création, y compris les versions originales de l'Œuvre, et toute modification ou tout ajout à l'Œuvre ou aux Œuvres dérivées précitées, intentionnellement soumises à licence pour être incluses dans l'Œuvre par le propriétaire du copyright ou par toute personne ou Entité juridique autorisée à ce faire pour le compte du propriétaire du copyright. Pour la bonne interprétation de la présente définition, « soumis » désigne toute forme de communication électronique, verbale ou écrite, envoyée au Concédant de licence ou à ses représentants, y compris, sans s'y limiter, les communications par le biais de listes de diffusions de messages électroniques, les systèmes de contrôle de code source et les systèmes de suivi des problèmes gérés par ou pour le compte du Concédant de licence, dans l'objectif d'analyser et d'améliorer l'Œuvre, mais excluant toute communication visiblement marquée ou désignée d'une quelconque façon, par écrit et par le propriétaire du copyright, comme n'étant pas une contribution.
    « Contributeur » désigne le Concédant de licence et toute personne ou Entité juridique pour le compte desquels une Contribution a été apportée au Concédant de licence et intégrée par la suite à l'Œuvre.

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