Le présent Contrat de licence (le « Contrat ») s'applique à un code particulier (le « Logiciel »), appartenant à Akamai Technologies, Inc. (« Akamai »), utilisé avec les offres de service d'Akamai.

Veuillez lire le présent Contrat. En utilisant le Logiciel ou toute version modifiée du Logiciel, personnalisée par Akamai ou par vous-même, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n'acceptez pas les conditions du présent Contrat, vous ne devez pas intégrer le Logiciel à votre environnement ou l'utiliser d'une quelconque manière, à quelque fin que ce soit.

Le Logiciel est constitué d'un code pour l'Interface Akamai NetSession, qui exécute un certain nombre de fonctions de réseau avancées, la plus significative d'entre elles étant le téléchargement de fichiers à partir de serveurs Web HTTP et autres ordinateurs compatibles avec NetSession. Ce code vous est fourni au format code source. Akamai est propriétaire ou a le droit de vous fournir le Logiciel, dont certaines parties peuvent être soumises à copyright.

  1. Licence limitée. Vous bénéficiez d'une licence et d'un droit non exclusifs, personnels et non transférables vous permettant d'utiliser le Logiciel. Le Logiciel ne pourra être utilisé qu'en association avec les services d'Akamai que vous êtes autorisé à utiliser, et à aucune autre fin. Akamai a le droit de modifier le Logiciel à tout moment, à son entière discrétion. Des versions mises à jour du Logiciel pourront être mises à disposition. Vous devez vous assurer que toute personne obtenant et utilisant le Logiciel le fait conformément aux conditions du présent Contrat. Aucun droit de sous licence n'est octroyé par les présentes. Akamai se réserve le droit de résilier cette licence à tout moment, après vous avoir envoyé une notification en ce sens. Tout autre droit relatif au Logiciel est réservé en vertu des présentes.
  2. Restrictions relatives à l'utilisation par des tiers, l'ingénierie inverse ou l'exportation. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, copier, modifier ou distribuer le logiciel, excepté dans les cas prévus par le présent Contrat. En dehors des exceptions stipulées dans les présentes, le Logiciel ne pourra en aucun cas être utilisé en association avec des produits ou services tiers, y compris, sans s'y limiter, avec un réseau tiers de diffusion de contenu (CDN). Excepté dans les cas autorisés par les lois applicables et le présent Contrat, vous ainsi que les utilisateurs finaux ne pouvez en aucun cas décompiler, effectuer de l'ingénierie inverse, désassembler, modifier, louer, prêter, distribuer le Logiciel, accorder une sous licence ou créer des œuvres dérivées non autorisées du Logiciel ou transmettre le Logiciel par le biais d'un réseau. Pour éviter toute ambiguïté, une œuvre dérivée autorisée désigne tout œuvre que vous créez en vous fondant sur le Logiciel pour une utilisation interne uniquement et en association avec les services d'Akamai. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser ou exporter, de quelque manière que ce soit, le Logiciel, sauf dans les cas autorisés par les lois des États-Unis et les lois de la juridiction dans laquelle vous avez obtenu le Logiciel. Le Logiciel ne peut pas, notamment, être utilisé, exporté ou réexporté, d'une quelconque façon (a) dans un pays sous embargo des États-Unis (ou à un citoyen ou un résident d'un de ces pays) ou (b) à toute personne figurant sur la liste des ressortissants fichés par le département du Trésor des États-Unis (SDN) ou sur la liste des ordonnances d'interdiction du département de Commerce des États-Unis. En utilisant ce Logiciel, vous déclarez et garantissez que vous n'être pas situé dans l'un de ces pays, que vous n'en êtes pas citoyen ou résident ou sous le contrôle d'un citoyen ou résident et que vous ne figurez sur aucune de ces listes.
  3. Absence de garantie sur le Logiciel. Vous et vos utilisateurs finaux, utilisez le Logiciel et toute œuvre dérivée que vous auriez créée à partir du Logiciel à vos propres risques. Akamai fournit le Logiciel « EN L'ÉTAT » et sans garantie aucune. Vous vous engagez par les présentes à indemniser Akamai pour l'utilisation du Logiciel en vue de créer des œuvres dérivées. Vous n'avez aucun droit vous permettant d'obtenir des documentations papier, des services de maintenance ou d'assistance ou des mises à jour pour ce Logiciel.

    AKAMAI REJETTE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE RELATIVE AU LOGICIEL, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. AKAMAI NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS DU LOGICIEL RÉPONDRONT À VOS ATTENTES OU QUE L'EXPLOITATION DU LOGICIEL SERA EXEMPTE D'ERREURS OU D'INTERRUPTIONS, OU QUE LES DÉFAUTS DU LOGICIEL SERONT CORRIGÉS. EN OUTRE, AKAMAI N'OFFRE AUCUNE GARANTIE ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION QUANT À L'UTILISATION OU AUX RÉSULTATS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE LA DOCUMENTATION CONNEXE EN TERMES D'EXACTITUDE, DE PRÉCISION, DE FIABILITÉ OU AUTRE. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES. PARTIES DES EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT PAR CONSÉQUENT NE PAS S'APPLIQUER À VOTRE CAS.

  4. Limitation de responsabilité. Akamai n'a aucune responsabilité envers vous concernant les dommages d'un montant supérieur à celui payé pour le Logiciel ou le service avec lequel le Logiciel est utilisé.
    AKAMAI NE POURRAIT EN AUCUN CAS, Y COMPRIS EN CAS DE NÉGLIGENCE, ÊTRE TENU RESPONSABLE POUR TOUT DOMMAGE ACCIDENTEL, PARTICULIER, INDIRECT OU SECONDAIRE, NAISSANT DE OU RELATIF À LA PRÉSENTE LICENCE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, POUR TOUT DOMMAGE RÉSULTANT D'UNE PERTE DE DONNÉES DUE AU LOGICIEL. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES SECONDAIRES OU ACCIDENTELS. CES LIMITATIONS PEUVENT DONC NE PAS S'APPLIQUER DANS VOTRE CAS.
  5. Utilisateurs finaux du gouvernement. Si vous faites l'acquisition du Logiciel pour le compte d'une branche du gouvernement des États-Unis, les conditions suivantes s'appliquent. Le Logiciel et la documentation connexe sont considérés respectivement comme étant un « logiciel informatique commercial » et une « documentation logicielle commerciale », comme stipulé dans le DFAR, section 227.7202 et le FAR, article 12.212(b), le cas échéant. Toute utilisation, modification, reproduction, publication, démonstration, présentation ou divulgation du Logiciel et/ou de la documentation connexe par le gouvernement des États-Unis ou l'une de ses agences, quelle qu'elle soit, est soumise exclusivement aux conditions du présent Contrat et est interdite en dehors des cas expressément autorisés par les présentes. Toutes les données techniques n'entrant pas dans les cas prévus par les conditions ci-dessus sont considérées comme des « données techniques des produits commerciaux » conformément au DFAR, section 227.7015(a). Toute utilisation, modification, reproduction, publication, démonstration, présentation, ou divulgation de ces données techniques est soumise aux conditions de DFAR, section 220.7015(b).
  6. Droit applicable et divisibilité. Le présent contrat est régi par les lois des États-Unis et de l'État du Massachusetts. Si, pour quelque motif que ce soit, un tribunal de la juridiction compétente estime qu'une disposition ou une partie d'une disposition du présent Contrat est inapplicable, le reste des dispositions du présent Contrat resteront pleinement en vigueur.
  7. Intégralité du Contrat. Le présent Contrat constitue l'intégralité du Contrat entre les parties concernant l'objet des présentes et prévaut sur tous les autres arrangements antérieurs ou actuels à ce sujet. Aucun amendement et aucune modification apportés au présent Contrat n'engageront légalement les parties sans document écrit le stipulant.
    Les droits qui vous sont accordés en vertu du présent Contrat seront automatiquement résiliés sans préavis si vous ne respectez pas les présentes conditions.
    Tant que vous utiliserez le service d'Akamai ou tant qu'Akamai vous l'autorisera par écrit, vous pourrez continuer à accorder la licence du Logiciel, conformément au présent Contrat. Le droit qui est accordé à vos utilisateurs finaux d'utiliser et d'intégrer le Logiciel prend fin à résiliation du présent Contrat.
  8. Politique de prise en charge pour la C-API NetSession d'Akamai.
    Une assistance complète est fournie pour les deux versions les plus récentes de l'API, quelle que soit leur ancienneté. Toutes les versions de l'APi antérieures à 2 ans à partir de la date de publication initiale sont considérées comme non prises en charge.

    Chaque version de l'API est marquée avec au moins trois numéros, éventuellement quatre. Numéros de versions majeures, mineures, de mises à jour et corrections de bugs. Lors de la définition d'une version, seuls les trois premiers composants sont pris en compte.

    Pour les versions non prises en charge, Akamai fera tous les efforts commerciaux raisonnables pour maintenir ces versions en état de fonctionnement, mais elles ne seront ni corrigées ni débuggées.

    Dans le cas d'une erreur critique ou d'un problème de sécurité, Akamai peut demander aux clients de mettre à jour ou d'exécuter un correctif sur une version de l'API prise en charge afin que leurs systèmes continuent de fonctionner correctement. Nous nous engageons à toujours accompagner les clients dans le processus de mise à jour, mais la conformité du logiciel est de la seule responsabilité des clients et ceux-ci acceptent également toute responsabilité en cas d'exécution de versions non prises en charge.